Le droit pénal jusqu’à la Rev

A)      Le droit pénal jusqu’à la Rev :

Le droit pénal primitif était semble-t-il caractérisé par le vengeance privée car il n’y avait pas d’État constitué àles clans font régner l’ordre.

Sous l’antiquité l’État a commencé à émerger et en même temps que ce dev, apparaissait un véritable droit pénal. La vengeance privée par ex sous la Rome antique a été abandonné au profit d’une procédure publique. Le plus souvent c’est la victime qui poursuit ou ses ayant droits. La poursuite par l’État en fait est assez rare.

Sous la période Franque, le droit pénal est marqué par un retour à la vengeance privée car logiquement il n’y a plus d’État avec les invasions barbares. Il y a la création du vergante.

Au MA, on a vu peu à peu apparaitre la féodalité et peu à peu cette dernière disparaitre derrière l’État. Le droit pénal est exercé par les procureurs des seigneurs ou des rois. La procédure dans le haut MA est d’abord purement accusatoire. En fait, pour schématiser le seigneur est dans son château il écoute le plaignant et le défendeur. C’est seulement oral. La procédure va changer durant le MA sous l’influence de l’Église. Au 12^ème, le pape innocent III crée la procédure inquisitoire. C’est une procédure secrète écrite, savante. Cette procédure est dev par l’Église car les gens de l’Église savent lire et écrire et que l’Église est centralisée et organisée. Étant donné que l’Église règne en Europe elle va se dev en Europe et petit à petit va influencer la procédure des seigneurs et du roi. On va alors avoir une procédure exercée par des magistrats spécialisées : les procureurs du roi.

Intervient ensuite Louis XIV (h de gloire du pénal), avec l’aide de Colbert, on adopte un certain nbres d’ordonnances qui constituent avant l’h des codes dont la Grande Ordonnance de 1670, qui est en fait l’ancêtre du code de procédures pénales qui va def les fonctions des procureurs, distinguant la fonction civile, … cette ordonnance va durer jusqu’à la Rev et notre code actuelle de procédures pénales est assez inspirée de cette ordonnance.

Le code pénal de l’Ancien Régime est un droit très cruel pratiquant la torture, le supplices (différence entre les deux : le but juridique est dif à la torture est un mode de preuve, elle a pour but de faire avouer / le supplice est une peine qui est prononcée par une juridiction de jugement. La torture précède donc le supplice à on torture et après avoir avoué on a le supplice).

Le droit pénal de l’Ancien Régime était aussi très sévère. Cela veut dire que l’échelle des peines étaient très sévères à on punissait très lourdement des comportements d’une gravité relative aujourd’hui. Ex : le déplacement d’une clôture en 1788 était puni de la peine de mort.

Il était aussi souvent irrationnel à on incriminait la sorcellerie, les blasphèmes, on punissait les animaux.

Il est aussi caractérisé par l’arbitraire des juges à ils avaient un pouvoir considérable.