La notion de causalité :
La notion de causalité n’importe que pour les infractions matérielles. Il faut en effet déterminer si le résultat qui s’est produit est la conséquence de l’infraction commise. Il existe en outre deux types de lien de causalité. On parle de lien de causalité naturel ou de lien de causalité adéquat. Le lien de causalité naturel se base sur la cause directement. Ainsi, pour qu’on puisse retenir une causalité naturelle, il faut que l’acte soit une condition sine qua non des conséquences. Il faut pouvoir prouver que l’acte commis est véritablement la condition majeure à la réalisation des résultats. On exclut donc les circonstances exceptionnelles qui auraient interrompu le rapport de causalité et on accepte une certaine logique. Ainsi, on base la causalité naturelle sur l’intention de l’auteur. Cela signifie que l’on ne retient que les causes naturelles dont l’auteur a eu conscience, causes qu’il a ensuite mises au profit de son projet criminel. Dans le cas d’un meurtre, le fait d’actionner la gâchette d’une arme à feu pointée sur quelqu’un est une cause naturelle de la mort de la personne si le tireur voulait effectivement tuer la personne. Par contre, il est impossible de retenir comme causes naturelles l’invention de la voiture ou la construction de la route dans le cas d’un accident de la circulation car, bien que ces deux éléments soient des conditions sine qua non, on ne peut pas considérer que le responsable de l’accident avait conscience de ce genre de lien de causalité. On voit donc que le lien de causalité naturel connait des limites lorsqu’il concerne des infractions commises par négligence (exemple de l’accident de la circulation). Pour pallier à cette multitude de liens de causalité parfois absurde, le lien de causalité adéquat a été créé. Très clairement fondé sur la logique, le lien de causalité adéquat recherche une certaine proximité entre la faute et le résultat. Ainsi, la causalité adéquate s’appuie sur un principe qui veut que « selon le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie » l’acte est de nature à provoquer certaines conséquences. Le lien de causalité adéquat repose sur deux critères : la probabilité et le risque. Il doit donc être probable que l’acte entraîne certaines conséquences et ce dernier doit également avoir concrétisé le risque créé par le danger non autorisé.
La notion de causalité n’importe que pour les infractions matérielles. Il faut en effet déterminer si le résultat qui s’est produit est la conséquence de l’infraction commise. Il existe en outre deux types de lien de causalité. On parle de lien de causalité naturel ou de lien de causalité adéquat. Le lien de causalité naturel se base sur la cause directement. Ainsi, pour qu’on puisse retenir une causalité naturelle, il faut que l’acte soit une condition sine qua non des conséquences. Il faut pouvoir prouver que l’acte commis est véritablement la condition majeure à la réalisation des résultats. On exclut donc les circonstances exceptionnelles qui auraient interrompu le rapport de causalité et on accepte une certaine logique. Ainsi, on base la causalité naturelle sur l’intention de l’auteur. Cela signifie que l’on ne retient que les causes naturelles dont l’auteur a eu conscience, causes qu’il a ensuite mises au profit de son projet criminel. Dans le cas d’un meurtre, le fait d’actionner la gâchette d’une arme à feu pointée sur quelqu’un est une cause naturelle de la mort de la personne si le tireur voulait effectivement tuer la personne. Par contre, il est impossible de retenir comme causes naturelles l’invention de la voiture ou la construction de la route dans le cas d’un accident de la circulation car, bien que ces deux éléments soient des conditions sine qua non, on ne peut pas considérer que le responsable de l’accident avait conscience de ce genre de lien de causalité. On voit donc que le lien de causalité naturel connait des limites lorsqu’il concerne des infractions commises par négligence (exemple de l’accident de la circulation). Pour pallier à cette multitude de liens de causalité parfois absurde, le lien de causalité adéquat a été créé. Très clairement fondé sur la logique, le lien de causalité adéquat recherche une certaine proximité entre la faute et le résultat. Ainsi, la causalité adéquate s’appuie sur un principe qui veut que « selon le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie » l’acte est de nature à provoquer certaines conséquences. Le lien de causalité adéquat repose sur deux critères : la probabilité et le risque. Il doit donc être probable que l’acte entraîne certaines conséquences et ce dernier doit également avoir concrétisé le risque créé par le danger non autorisé.
No comments:
Post a Comment