L’Etat est une réalité politique et
sociologique du monde moderne, à la fois nationale et internationale. Mais
l’Etat est aussi un fait historique, un produit de l’Etat. L’Etat est une
construction théorique, un produit de la pensée, et plus précisément de la
pensée occidentale.
Section 1 : l’Etat est une réalité
sociologique et politique
Section 2 : l’Etat est un produit
de l’histoire
Section 3 : l’Etat est une
construction théorique
Section 1 : l’Etat est une réalité
sociologique et politique
L’Etat exerce sa domination partout.
Domination mais aussi attraction. Certains sociologues parlent de fascination
pour l’Etat. Tout simplement, parce qu’il est la forme d’organisation sociale
la plus perfectionnée qu’il est jamais existé dans l’histoire. Il est apparu
dès la Grèce Antique, mais sans atteindre le degré de modernité et de
complexité que l’on connait aujourd’hui. Il y a un siècle, on a assisté à une
sorte de mondialisation de l’Etat. Et c’est un phénomène qui se vérifie de 2
manières.
Premièrement, l’Etat est ce qu’on appelle un être peuplé. Un monde est peuplé d’Etats. Par exemple, l’Arctique et l’Antarctique. S’ils sont protégés par le droit international, il n’échappent pas à ce qu’on appelle pas la souveraineté étatique. Et c’est ainsi que se traduit la souveraineté de l’Etat. Il existe ainsi une entité territoriale qui constitue le territoire français qu’est le TAAF, qui constitue une collectivité territoriale, plus précisément une COM. D’autres espaces échappent pourtant à la souveraineté des Etats. Mais ce ne sont pas des Etats terrestres. C’est le cas par exemple de ce qu’on appelle la haute mer. Ou encore l’espace extra atmosphérique. Mais ce sont des exceptions qui confirment la règle. La règle, c’est que partout l’Etat essaie de marquer son emprise sur les territoires terrestres.
Premièrement, l’Etat est ce qu’on appelle un être peuplé. Un monde est peuplé d’Etats. Par exemple, l’Arctique et l’Antarctique. S’ils sont protégés par le droit international, il n’échappent pas à ce qu’on appelle pas la souveraineté étatique. Et c’est ainsi que se traduit la souveraineté de l’Etat. Il existe ainsi une entité territoriale qui constitue le territoire français qu’est le TAAF, qui constitue une collectivité territoriale, plus précisément une COM. D’autres espaces échappent pourtant à la souveraineté des Etats. Mais ce ne sont pas des Etats terrestres. C’est le cas par exemple de ce qu’on appelle la haute mer. Ou encore l’espace extra atmosphérique. Mais ce sont des exceptions qui confirment la règle. La règle, c’est que partout l’Etat essaie de marquer son emprise sur les territoires terrestres.
Le phénomène se vérifie d’une seconde
manière. L’Etat se sont multipliés. On a aussi l’ONU. L’objectif de l’ONU est
de préserver la paix, et de favoriser la coopération entre les Etats qu’elle
regroupe. L’ONU regroupe le plus grand nombre d’Etats. Lorsque l’ONU a été crée
en 1945, elle comptait 54 Etats, maintenant elle en compte 148. En 1950,
l’Afrique comportait seulement 4 Etats indépendants : l’Afrique du Sud,
l’Ethiopie, l’Egypte, et le Liberia. L’Afrique est le continent où il y a
désormais le plus d’Etats. Il y en a 54. En Europe, il y en a 45. Voilà ce qui
donne un aperçu de l’expansion de l’Etat.
Section 2 : l’Etat est un produit
de l’histoire
C’est au XVIème siècle que
l’on voit émerger un genre particulier de système politique que l’on va appeler
Etat. On va passer durant cette période d’un mode d’organisation social fondé
sur l’état des personnes, à un mode d’organisation social fondé sur l’Etat
comme mode d’institutionnalisation du pouvoir. C’est-à-dire que le pouvoir
s’incarne, il n’est plus l’apanage d’un homme, mais il devient des
institutions, qui va traverser le temps, ce qui balaye la formule de Louis XIV
« L’Etat, c’est moi ». L’Etat ne s’incarne pas dans une
personne, mais dans une institution. L’Etat vient du latin status, qui signifie situation juridique, et qui désigne à ce titre
celle d’une personne. On va parler d’ailleurs d’état des personnes. Le terme
latin starer est aussi avancé comme
origine étymologique du terme Etat, puisque starer
fait appel à l’idée de stabilité, de permanence. On perçoit intuitivement que
l’Etat ne correspond pas à l’état des personnes. Quand on évoque l’état des
personnes, il faut cependant garder à l’esprit, on ne fait pas illusion à une
personne isolée, mais bien à une communauté de personnes, dont toutes ont en
commun ont le principe d’être soumises aux mêmes devoirs et obligations. On va
appeler cela un ordre. Le terme va surgir dans la société féodale. La société
féodale va contenir des individus, que sont la noblesse, le clergé, le
tiers-état, qui vont demeurer jusqu’à leur abolition à la Révolution Française.
Cela correspond à la « division naturelle » de la société, ou bien
des sections du peuple, qui, chacune, ont des fonctions spécifiques dans
l’exercice du pouvoir, à côté du souveraine.
L’origine du pouvoir est divine, c’est-à-dire selon la loi naturelle.
L’origine du pouvoir est divine, c’est-à-dire selon la loi naturelle.
Ce pouvoir est partagé entre le Roi
(qu’on appelle aussi le Prince. Il faut aussi évoquer le Prince de Machiavel)
et les Etats ou ordres.
Ce pouvoir repose sur des liens de
dépendance personnelle (suzerains/vassaux).
L’Etat moderne change complètement la
donne de tout ça, lentement. L’Etat moderne crée une rupture. Il rompt avec cette
division sociale pour devenir un cadre exclusif fondé sur un principe d’unité.
D’abord, le pouvoir est sécularisé,
c’est-à-dire que le pouvoir rompt avec ses attaches transcendantes ou divines.
Personne n’en a la propriété,
personne n’en est le titulaire exclusif. Les souverains passent, l’Etat
demeure.
Ensuite, il va s’exercer sur un
territoire délimité. La chose est délimitée par des frontières. Et à
l’intérieur de ces frontières, il s’exerce partout sur tout le monde, sans
exception.
C’est l’idée de souveraineté qui
émerge à partir du XVIème, et qui va rythmer les relations
internationales.
enfin, ce n’est plus la loi naturelle ou divine qui institue et limite le pouvoir. C’est le pouvoir qui institue la loi positive, c’est-à-dire les lois en vigueur.
enfin, ce n’est plus la loi naturelle ou divine qui institue et limite le pouvoir. C’est le pouvoir qui institue la loi positive, c’est-à-dire les lois en vigueur.
L’Etat est une construction
théorique, un produit de la pensée.
Il ne s’agit pas ici d’aborder toutes
les théories de l’Etat.
Section 3 : l’Etat est une
construction théorique
4 variables résument les différentes
positions. Pour certains auteurs, ce sont les positions sociales et économiques
qui ont contribué à faire fonctionner l’Etat. Pour d’autres, ce sont les
relations internationales, à partir de la paix de Westphalie. Pour d’autres
encore, comme Max Weber, l’Etat est le fruit de sa propre pensée. D’autres
pensent que ce sont les courants de guerres.
L’Etat produit de la modernisation
socio-économique. Ici, on a 2 grands courants qui rythmaient la pensée à propos
de cette apparition de ce nouveau phénomène. D’abord, les travaux d’Emile Durkheim,
qui expliquent la formation de l’Etat et la replace dans un espace plus vaste,
celui de la division de l’Etat. Pour faire simple, l’Etat est lié à
l’apparition de la modernisation des sociétés. Alors qu’auparavant, un individu
ou un groupe restreint d’individus détenait l’essentiel du pouvoir. Avec l’Etat
moderne, la multiplication du monde économique te la complexité du monde
social, vont entrainer une multiplication des tâches. Et donc l’Etat répondrait
à cette tâche fonctionnelle. L’Etat va construire sa propre sphère
d’intervention, faire la loi, établir les règles de fonctionnement. Durkheim
résumera « plus les sociétés se développent, plus l’Etat se développe ».
L’Etat produit de la modernisation
économique. L’approche marxiste, tout en faisant la théorie de l’émergence de
l’Etat, va être l’approche la plus virulente contre l’approche dite bourgeoise.
L’Etat est le produit d’une division en classes, antagonistes. L’Etat moderne,
c’est tout simplement le produit de la classe dominante, c’est-à-dire de la
bourgeoisie. L’Etat a une finalité unique, être au service de la classe
dominante, afin qu’il ne profite qu’à la classe dominante. Et par conséquent,
toutes les institutions vont connaitre des conséquences dues à cette
domination. L’Etat a été une création de la bourgeoisie au moment de la
Révolution Industrielle en Europe. Néanmoins avec la victoire du prolétariat
sur la bourgeoisie, le prolétariat n’existera plus, car il n’aura plus de
raison d’être, il y aura une seule classe. Cette unité est qualifiée d’Etat du
peuple tout entier.
L’Etat produit des échanges
internationaux. Cette approche a été défendue par une partie de la doctrine
américaine. « Une économie monde qui est le produit du capitalisme marchand, qui est
fondé sur le développement des échanges commerciaux à travers le globe ».
Les Etats vont naître à partir du moment où le commerce mondial prend son
essor, c’est-à-dire à partir du XVIème siècle, qui est par nature
transnational et dérégulé, qui va déterminer la formation des Etats-nations.
La théorie Wébérienne de l’Etat.
L’Etat produit de sa théorie administrative. Max Weber est le premier à ne pas
lier l’apparition de l’Etat à un processus économique. Pour lui, l’Etat trouve
en lui-même ses propres déterminants. Pour Weber, l’Etat présente 3 grandes
caractéristiques qui lui sont propres :
1°) Il garantit une domination
continue, c’est-à-dire qu’il assure l’effectivité de ses dominations, de ses
règlements.
2°) Cette faculté d’être obtenu par
la menace ou la violence physique, dont les pouvoirs publics détiennent. Mais
une violence physique légale. « L’Etat est une entreprise politique, dont la
direction administrative revendique avec succès dans l’application des
règlements ».
3°) Ce monopole s’exerce sur des
sujets de l’appareil politique, c’est-à-dire de l’ensemble des ressortissants
territoriaux. On voit alors l’égalité légitimée. Chez Weber, la domination est
légale. La domination légale rationnelle qui est la forme la plus aboutie de
l’Etat. La légitimité des gouvernants ne vient pas du charisme, mais de
l’acceptation des sujets d’un ordre légal et impersonnel.
L’Etat comme produit de la guerre.
L’Etat, selon ce courant, incarné par l’historien américain Thilly, ce courant
nait principalement de sa capacité de faire la guerre, d’user de sa puissance à
l’extérieur. Ce courant indique que la structure de l’Etat apparait comme le
produit dérivé ou secondaire des gouvernants pour acquérir les moyens de la
guerre. L’historien regarde les choses sur une longue période, et que l’Etat a
été affecté par les conflits de guerre, dont il a été l’acteur central. 50
conflits internationaux au XVIIème siècle, plus de 200 au XVIIIème
siècle, il dépasse les 300 au XXème siècle. A travers la guerre,
c’est l’administration de l’Etat qui se construit. En se construisant, elle va
construire un relatif pacifique interne.
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