Cours Introduction au Droit et au vocabulaire juridique Licence 1 Droit division A 2019-2020 ~ Droit Français

INTRODUCTION AU DROIT ET AU VOCABULAIRE JURIDIQUE

Semestre 1 : Introduction au Droit et au vocabulaire juridique (une approche générale du Droit, droit objectif)

Semestre 2 : Introduction aux droits et au vocabulaire juridique (plus appliqué, etc…)

L’importance du vocabulaire est primordiale.

Compléter le cours.

Bibliographie : - Deumier Pascale, Introduction au droit, LGDJ, 3^ème édition, 2015, 357 pages.

- Druffin-Bricca Sophie et Henry Laurence-Caroline, Introduction générale au droit, Gualino, Mémentos LMD, 12^ème édition, 2018-2019, 256 pages.

- Cornu Gérard, Vocabulaire juridique, PUF, Quadrige, 12^ème édition, 2018, 1 103 pages.

- Cabrillac Rémy, Dictionnaire du vocabulaire juridique, Litec, LexisNexis, 2018, 416 pages.

Examen (semestre 1) : - Questionnaire à réponse rapide, 20 questions, de connaissances (+ 1 point, mais ne peut pas enlever de points, plusieurs réponses peuvent être correctes)

Rigueur juridique : pouvoir utiliser le bon terme juridique de façon extrêmement chirurgicale.

Plan du cours :

I/ Du Droit (en général) (A/ en tant que système, le Droit en tant qu’ensemble de normes, etc…)

(B/ les mots du Droit, les classifications, etc…)

II/ De la langue et de l’organisation du Droit (en général) (vocabulaire, étymologie…)

I/ Du Droit

Le terme de Droit étant en réalité dans la langue française de façon extrêmement fréquente pour désigner des réalités distinctes, possiblement les unes avec les autres, mais pas parfaitement synonymes. Le Droit peut être un nom, un adjectif, et il est grammaticalement aussi un adverbe. Dans l’expression « marcher droit », le droit n’est pas un adjectif, il est un adverbe du mot « marcher ». On va l’utiliser en tant que nom.

En termes de nom :

- 1^ère exception dans le cadre duquel le mot est utilisé pour renvoie à une somme d’argent (droits d’entrée au théâtre, droits de douane…)

- 2^nde exception : quand on l’utilise pour désigner du pouvoir (« j’ai le droit de… », etc…)

- 3^ème exception : produire du pouvoir sur quelqu’un (« j’ai du droit sur mon chien », etc…)

- 4^ème exception : peut évoquer un ensemble de principes, de règles, de normes, de notions, de régimes qui régissent les rapports des Hommes entre eux. (« une société civilisée doit être régit par le Droit plutôt que par la force » « dans cette affaire, c’est le Droit qui a triomphé »)

- 5^ème exception : sens juridique. Il peut être utilisé pour désigner des règles juridiques applicables, mobilisables par un juge, dans un Etat donné et un instant donné. Il désigne alors la législation en vigueur dans un pays (droit positif).

- 6^ème exception : utilisation du mot comme utilisation de sciences qui a pour objet l’utilisation scientifique du Droit (« faculté de Droit » ou « professeur de Droit » …)

Expressions sportives qui utilisent le mot « Droit » : « le crochet Droit » (boxe) « marquer du Droit » (football)

Ce qui pourrait être considéré comme étant au centre de cette affaire, c’est :

- Le Droit c’est un discours, une langue très structurée ;

- En terminologie, « Droit objectif », « droit positif » et « droit subjectif » n’ont pas le même sens. Droit objectif : c’est le droit en général, l’ensemble des règles capables d’organiser le collectif. Droit positif : désigne un droit particulier du droit objectif. C’est l’ensemble des règles applicables dans un Etat donné en un instant donné. Droit subjectif : qu’on oppose au droit positif. Qui est en relation avec le sujet. « Subjectif » de l’ordre du sujet. Les droits subjectifs sont les droits associés au sujet.

- Ne pas confondre les mots les uns les autres.

Si on prend la question du Droit en général, il sera d’abord question du nom du Droit. De ce point de vue, on étudiera d’abord le phénomène social et politique du Droit, puis les normes applicables du Droit. Chapitre I : L’approche phénoménologique et systémique du Droit / Chapitre II : L’approche normativiste du Droit

Chapitre I : L’approche phénoménologique et systémique du Droit

Le droit, en tant que réalité, au-delà de son aspect métaphysique, en tant que réalité physique, est un fait, et qui confie en l’universalité. Toutes les sociétés produisent un phénomène de Droit. L’anthropologie qui le révèle, vous prenez un individu sur une île, il ne fait rien, vous prenez 3 individus, soit ils s’entretuent, soit ils produisent du Droit en solution à leurs difficultés. C’est vrai partout, mais ça ne concerne que les humains. Il y a des animaux qui sont organisés entre eux, mais pas de Droit. Le Droit existe de la même façon en Chine qu’il existe en Angleterre. Là où il y a société il y a Droit.

Section 1 : le Droit en tant que phénomène social et politique

Section 2 : Le Droit en tant que système d’organisation du réel collectif

Chapitre II : L’approche normativiste du Droit

C’est l’approche qui peut être considérée comme étant le plus au cœur de la science juridique qui consiste à concevoir le Droit comme un ensemble organisé de normes juridiques.

En conséquence de quoi, elle peut inviter à concevoir une approche positiviste du Droit. L’approche normativiste du Droit facilite, légitime l’approche positiviste.

L’approche normativiste est une approche incontournable, mais ce n’est pas la seule. Quand on l’emprunte, il est possible de distinguer 2 niveaux :

- Il est possible de distinguer les caractéristiques

- Elle permet, de façon plus précise, plus objective, de comprendre quelles sont les finalités normatives du droit.

Section 1 : Les caractéristiquesélémentaires des normes juridiques

Section 2 : Les fonctionsprincipales des normes juridiques

TITRE II : De la langue et de l’organisation du Droit

On étudie assez rarement le Droit comme une langue, or c’est aussi son cas. Pour étudier le chinois, il faut savoir parler chinois. C’est pareil pour le Droit. Comment puis-je comprendre quelque chose si je ne le comprends pas ?

La langue c’est une chose, la langue c’est aussi la gestuelle, l’art, la culture.

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