THEME III : ENERGIE ET
TERRITOIRE
PARTIE I : La crise
énergétique
On est actuellement dans une période ou les questions d’énergies sont devenues cruciale avec deux
enjeux important :
-
L’approvisionnement énergétique :
de quelle source d’énergie dispose t- on au niveau de la planète entière.
Jusqu'à quant seront-elles disponibles. La question est d’une part la
diminution des stocks d’énergie faucille (charbon, pétrole, gaz naturel, qui
sont des énergies a base de carbone. et d’autre part l’uranium qui est le
minerai à la base de l’énergie nucléaire, il y a désormais des recherches sur
le thorium mais c’est une énergie qui n’est pas renouvelable ni indéfinie.
Les ressources sur lesquelles ont
a compté depuis le 19° s sont en train de se réduire car on a consommé les
stocks (encore 20/60 ans) même si on prolonge les réserves seront de plus en
plus cher a exploiter.
-
Il y a une augmentation des
consommations d’énergie, les pays industrialisé ont une forte
consommation d’énergie, mais il y a aussi l’émergence de nouveaux pays qui
rejoignent la courbe de croissance des pays industrialisés (inde, chine)
Cette crise énergétique se double
d’un impact sur l’environnement et d’un impact sur le climat de la
planète. Il y a toujours eu des impacts
sur la nature mais c’était des impacts locaux, la on est sur une problématique
planétaire car les consommations d’énergie émettent fortement des gaz a effet
de serre qui modifient la composition de la l’atmosphère, cette modification
entraine des changements climatiques.
Quels sont ces gaz à effet de
serre ? Il y a trois grandes familles
-
CO2 gaz carbonique dioxyde de carbone : il est lié a tous les
processus carboné a la surface de la terre, ie tous les processus biologiques.
Le cycle du carbone est normalement fermé.
Une plante pompe du gaz
carbonique dans l’air, elle stocke, pourrie, et elle rejette du carbone dans
l’air.
L’homme a modifié ce cycle en allant chercher dans le sous-sol des
quantités de carbone stockés sous la forme de charbon, hydrocarbure ou
gaz carbonique et de les réutiliser en créant du charbon en déséquilibrant le
cycle.
-
Le méthane : c’est un gaz d’origine plus ou moins naturelle,
ie toute décomposition d’une matière vivante produit du méthane, mais il a un
pouvoir en termes d’effet de serre qui est plus important que celui du charbon.
Certaines pratiques agricoles émettent beaucoup de méthane, (élevage de bovin
et de ruminants) mais aussi les rizières et la production des déchets
agricoles.
-
CFC chloraux fluoro carbone : c’est utilisé en industrie pour
fabrique des mousses synthétiques, et en termes de réfrigération (tous les
procédés de refroidissement utilisent des CFC. Ils ont un pouvoir de
réchauffement très important lorsqu’il est dégagé dans l’atmosphère.
Ce qui a retardé énormément
l’élaboration du droit en matière de changement climatique est la controverse
scientifique qui a durée pendant une 20° d’année.
Cf Film d’Algor . « Une
vérité qui dérange » Une vérité qui dérange (An Inconvenient Truth, titre
en anglais) est un film documentaire américain traitant du changement
climatique, spécialement du réchauffement
planétaire, réalisé par Davis
Guggenheim. Al Gore, ancien vice-président des États-Unis d'Amérique et nouveau prix
Nobel de la paix 2007, y tient le premier rôle.
Depuis les années 50 certains
scientifiques observaient une concentration importante de carbone dans
l’atmosphère et envisagent ses effets sur le climat, il y a eu en réponse un lobby
pétrolier important et des scientifiques qui pensaient que les changements de
températures étaient du a des cycles naturels volcan, ou inutilité d’agir). Le
droit et les juristes ont eu du mal à mettre en place des règles de droit.
Le programme des NU pour l’environnement
a finalement demandé à tous les pays des NU d’envoyer des experts en matières
de climat et de chimie des gaz, de les obliger à travailler ensemble. Ce
travail a été fait en 1990 a travers la mise en place d’un groupe le GIEC groupe intergouvernemental d’experts sur le climat
qui rend le 1er rapport en 1990 disant qu’on observe un
réchauffement global et des changements climatiques qui sont en partie du à
l’activité humaine notamment à travers l’énergie faucille.
Le GIEC fait des scenarios. Depuis
90 le GIEC a rendu 4 rapports.
Le droit a donc pu essayer de
trouver des solutions pour combattre les gaz à effet de serre.
- Le droit international
1)
Le 3 juin 1992 la 1ère
convention sur le climat qui est la convention de Rio sur les changements
climatique.
Elle reprend le consensus sur le
problème de l’effet de serre et qui demande de réduire les émissions de gaz a
effet de serre pour revenir en 2000 au niveau des émissions de 1990.
Il y a un principe intéressant
qui est le principe de la responsabilité différenciée des différents états et
pays de la planète. Les états du Sud étaient actifs dans cette conférence. Cela
signifie que les pays développés sont ceux qui ont le plus utilisés les
énergies faucille au 19° s ils sont responsables en priorité des émissions déjà
effectués de GES gaz a effet de serre c’est donc a eu de faire les plus gros efforts.
En plus ils ont les moyens financiers pour développer de nouveaux outils pour
trouver des alternatives.
Les pays en développement n’auront
de nouvelles obligations que lorsque les pays développés auront remplies les
leurs. Le découpage des efforts se fait donc en deux temps.
Cette convention est signée par
154 états elle est aujourd’hui ratifiée par 186 pays la quasi-totalité des
états de la planète. En 1992 on observe donc un consensus mondial.
Il n’y avait pas trop de mesure
de contrainte.
2)
Le protocole de
Kyoto : c’est un protocole d’application
Adopté le 11 dec 1997 il prévoit une limitation
des émissions des GES qui doit s’appliquer entre 2008 et 2012. Il est signé par
une centaine de pays mais son entrée en vigueur est soumise à une double
condition :
-
Que 55 pays le ratifient
-
Que ces 55 pays
représentent 55% des émissions de GES
Il y a la mise en place d’une
majorité qualifiée. Les USA qui étaient le 1er émetteur mondial de
GES mondial signe le protocole de Kyoto mais l’administration Bush refuse de la
ratifier. Il y a un blocage de l’entrée en vigeur du protocole, il a fallu
attendre fev 2005 pour que la Russie qui représentait 17% des émissions a effet
de serre accepte de ratifié le protocole
et permet son entrée en vigeur en fev 2005.
Le protocole est ratifié par 168
états sauf les USA et l’Australie
Le protocole de Kyoto demande aux
états industrialisés de réduire les GES par rapport a GES de 1990 de 8% pour
l’UE 7% pour les USA et 6% pour le japon et le canada et 0% pour la Russie.
L’intérêt est que c’est chiffré.
Cela s’appliquera au niveau mondial entre 2008 et 2012 en revanche les objectifs
fixés sont très insuffisants. Il faudrait selon les scientifiques diviser par 4
les émissions.
3)
Kyoto 2 : c’est
ce qui va se passer après 2012 avec des objectifs de réductions plus poussés et
l’entrée dans le système contraignants des pays du sud not de l’inde et la
chine.
Ce qui a été
prévu dans le système de Kyoto est une système d’échange de permis d’émission
- Le droit européen en matière de lutte
contre les émissions de carbone
L’UE avait décidé a partir de 2002 d’appliquer le
protocole de façon anticipée. Elle a décidé même si les USA ne rentraient pas
dans le protocole il fallait commencer à appliquer ce protocole.
Il y a eu la construction d’un
droit européen de lutte contre les émissions de GES à partir de 2000 2002. Elle
a travaillé sur :
1)
Les économiques
d’énergies puisqu’aucune source d’énergie n’a aucun impact sur
l’environnement. La seule énergie qui n’a pas d’impact est celle que l’on
n’utilise pas. Il a des gaspillages
manifestes dans plusieurs domaines.
Il y a eu des textes sur
l’information des consommateurs sur les consommations d’énergie des produits.
Cela a commencé avec les produits
électroménagers (frigo, micro-onde). La simple transparence sur les consommations
d’énergie des produits a permis d’avoir une amélioration de l’efficacité de ces
produits.
Ensuite il y a eu l’affichage des
consommations des véhicules neufs, le vendeur doit afficher sur le véhicule et
sur les publicités la consommation au 100 km et même les émissions de CO2
indiqués en gramme/km parcouru. (Entre 250 a 40 gramme/ 100 km).
La dernières directive est celle du 16 dec
2002 sur la performance énergétique des bâtiments qui oblige a faire le
même travail d’affichage des consommations d’énergie des bâtiments et qui
permet de connaître pour tous les bâtiments neuf ou pour ceux vendu ou loué une
information , un certificat sur la consommation énergétique de ce bâtiment qui
donne des info sur la consommation en Kwatth/M2 et par an, le coût en euro de
cette conso et l’équivalent en émission
de CO2 par M2 /an.
Cette directive a été transposée
en France depuis juillet 2007.
Il y a une directive de 2006 qui
concerne l’efficacité énergétique pour les producteurs d’énergie.
2)
La promotion des
énergies renouvelables
Sur ce point l’Europe a travaillé
dans deux directions : l’électricité et les bio et agro carburants
a) L’électricité renouvelable
La directive du 27 sep 2001 sur
la promotion de l’électricité produite à partir d’énergie renouvelable. L’idée
est de remplacer chaque foi que possible les usages d’énergie faucille mais des
énergies renouvelables qui émettent moins ou pas du tout de GES ou qui
fonctionnent en cycle fermé.
-
L’hydroélectricité :
l’énergie hydraulique : c’est la plus utilisée en termes d’électricité 15%
de l’électricité française. Il y a des barrages qui stock de l’eau qui poussent
des turbines ce qui va générer de l’électricité. Cela a un impact sur le
paysage en plus le barrage n’est pas éternel.
Il y a aussi
des sources tirée de l’eau de mer, il y a l’électricité marais motrice usine de
la rance. Il y a peu d’exemple mais c’est assez porteur. Il y a tout de même
impact sur l’environnement car c’est de très gros barrage.
Il y a aussi
l’énergie houlomotrice ce sont de petites installations.
Dans les Dom
tom, il utilise les courants entre eaux chaudes et eau froide ce qui permet de
fabriquer de l’électricité énergie osmotique.
-
L’éolien : énergie
éolienne : cela transforme le vent en électricité, cela a des impacts
paysagé au niveau du bruit également
-
Le solaire photovoltaïque
qui transforme la lumière du soleil en électricité
La directive de 2001 demande aux
états membre de l’UE d’arriver en 2010 a produire 21% de la consommation
d’électricité a partir de source d’énergie renouvelable. Cela explique la mise
en place de tous les mécanismes de crédit d’impôt et de soutient au tarif pour
inciter le secteur privé a installé ce type de dispositifs.
b) Les bios carburants
Directive de 2003 8 mai sur la
promotion de l’utilisation des bios carburants ou autres carburants
renouvelables dans les transports. Cette directive fixe un objectif pour
2010 d’introduire dans l’ensemble des
carburants utilisés dans les véhicules 6% de carburant renouvelable.
Cette directive demande aux états
de développer les carburants renouvelables.
Cette directive suscite des
débats :
-
Sur l’appellation même de bio
carburant : l’appellation bio en agriculture est protégée et
certains considèrent que cela peut amener a confusion car il ne sont pas crée dans
l’art de l’agriculture biologique. On peut plutôt parler d’agro-carburant
-
On parle dans la
directive de bio carburant pour
les déchets agricoles forestiers et organiques. Or la façon dont en France on
est partie pour ce bio carburant n’est pas vraiment dans l’utilisation de
déchets mais plutôt de la fabrication de certains produits (mais) uniquement
pour produire du bio carburant.
Du coup des surface agricole qui
avant étaient dédiée a des produits alimentaires vont être utilisé pour du bio
carburant. Et par la nature du marché on risque d’orienté plutôt les
agriculteurs vers le biocarburant qui paye plus cher que l’alimentaire ou
l’alimentation animal.
Le problème existe au Mexique car
les USA achètent beaucoup de mais pour les bio carburant ainsi le mais
alimentaire a une montée des prix au Mexique ou c’est un aliment de base.
Il y a aussi un problème concernant
le bilan énergétique du bio carburant. Pour fabriquer du diester il y a beaucoup de consommation d’énergie
tout au long de la filière de production. On se demande si on n’utilise pas
plus d’énergie pour créer le produit que ce qu’il produit lui-même comme
énergie.
Les agro carburants ca peut être
une solution pour une petite partie du problème mais sur des usages biens
spécifiques et notamment si on utilise les huiles et si on les utilise
directement à la ferme.
Cela était interdit mais
maintenant c’est autorisé depuis Juillet 2007. C’est la meilleur utilisation
possible des agro carburants.
Les agro carburant de la 2° génération
seraient plutôt des agro carburant crées a partir de déchets comme cela est
décrit dans la directive.
Il y a d’autre filières qui
peuvent être crée grâce au déchet notamment la filière des bio gaz (utilisation
des gaz de fermentation dégagés par tout phénomène de fermentation ; on
peut les récupérer des déchets ménagers cela crée du méthane qui au lieu d’être
lâché dans l’atmosphère est récupéré pour les utiliser en source d’énergie) ou
la bio masse (masse végétale vivante bois).
Dans le projet d’incinérateur de
fos /mer prévoit aussi un projet de méthanisation.
PARTIE II : Les impacts
des filières énergies sur les territoires au niveau local
- Une décentralisation indispensable
Ce qui est intéressant c’est que cela
rompt avec la schéma français d’utilisation et de production d’énergie qui est
organisée sous un model de centralisation. En effet le fourniture est une
compétence étatique, le fourniture d’électricité est encore plus centralisé (EDF)
les décisions en terme d’électricité étaient prises par l’état et par EDF et
qui ont permis de fabriquer le réseau électrique français avec 75%
d’électricité d’origine nucléaire, 15% hydroélectrique et 7% se partage entre
le charbon et le développement de l’éolien et du solaire.
Aujourd’hui avec la transition énergétique
et le fait qu’on se tourne vers des énergies renouvelable il faut décentraliser
la réflexion sur l’énergie et même les productions d’énergie. Il n’y a pas le
même potentiel partout sur le territoire français (bien que les allemand ont
plus d’énergie solaire) le sud plus solaire, l’éolien dans un axe ou il y a du
vent régulier.
Il est donc intéressant d’avoir
une réflexion au niveau régional et local afin d’avoir une politique
énergétique cohérente au niveau local. Le but est d’éviter le transport de l’électricité
car il y a une déperdition pendant le transport.
Les CL n’ont pas forcement les
compétences techniques dans ce domaine et il y a une culture de passivité des CL.
L’objectif de décentralisé est un changement culturel pour les CL. Cela
commence a se faire dans quelques endroits avec la construction de bâtiment
public avec énergies renouvelables.
Ce qui est intéressant aussi est
que lorsque l’on délocalise, on rapproche la production d’énergie de l’usager
et ils se rendent compte que l’énergie est fluctuante (lorsqu’il y a du vent,
les éoliennes suffit sinon il faut racheter à EDF) cela permet de changer un
peu leurs sens de l’économie par rapport à l’énergie en général.
- L’encadrement juridique des impacts
des éoliennes
Parmi toutes les sources
d’énergie renouvelable les éoliennes sont celles qui ont donné lieu a
d’avantage création de droit et de procédure contrairement au solaire.
Chaque foi que quelqu’un veut
implanter 1 ou plusieurs éoliennes d’une hauteur supérieure à 50 mètres il doit
suivre une procédure d’étude d’impact d’enquêtes publiques et de permis de
construire.
Pour le permis de construire la
procédure commence dès que l’éolienne dépasse 12 mètre.
La procédure est assez lourde.
L’étude d’impact est un document d’étude préalable qui doit être très complet. Art L 553-2 code de l’environnement.
Quels sont els impacts qui
doivent être étudiés pour les éoliennes ?
-
L’impact paysagé :
on est sur des choses difficiles a camoufler : il est indéniables on ne
peut pas cacher .l’aspect esthétique est subjectif. Cet aspect compte si on est
prés d’un site remarquable
-
L’impact du bruit :
il est difficilement camouflable. l’émergence du bruit (différence entre le
bruit du fond et le bruit de l’éolienne). Il faut éviter son implantation a
proximité d’habitation. La distance préconisée est une distance minimum de 500
mètre.
-
Les champs électromagnétiques
générés par la nacelle de l’éolienne : il doit être étudié par l’étude
d’impact car il a les mêmes ondes que les antennes de téléphonie mobile et les
micros onde. Les études d’impact considèrent qu’à 500 mètre de distance on n’a
plus d’effet
-
Le coté obstacles des
éoliennes zone de parapente, aérodrome, aéroport
-
Brouillage des émissions de TV
-
Impact en termes de sécurité :
il peut y avoir des accidents sur la machine rupture d’une palle, chute de la
nacelle, rupture du mat. Les risques d’accidents doivent être étudiés. En terme
statistique dans le monde entier, on n’a jamais recensé de mort d’homme du fait
d’une rupture d’éolienne.
-
Le risque pour les oiseaux aviaire .risque de collision, il y a des
statistiques ils considèrent qu’il y a quant même 1,3 oiseau par éolienne et /
an qui meurt.
Il y a ensuite une étude publique
pour permettre aux riverains de donner leurs avis sur ce qu’il estime judicieux
ou pas par rapport à l’implantation d’un produit éolien.
Ensuite le préfet va délivrer un
permis de construire ou il va considérer l’ensemble des impacts étudiés dans
l’étude, il va également prendre en compte d’autre législation, la loi
littoral, la qualification d’espace remarquable.
Au fur et a mesure que cet
encadrement juridique s’est précisé il y a eu certains blocages des projets
d’éolienne par les opposants qui se sont servis de cet encadrement juridique.
A côté de ces procédures il y a
eu la mise en place de procédure de concertation au niveau local .il s’agit de
deux procédures mises en place en 2003 et 2005.
-
Les schémas régionaux éoliens :
ils avaient pour but de rassembler les différents acteurs concernés (communes
départements, région) et de les faire se concerter avec les champs
d’agriculture, les associations de protection de l’environnement pour définir dans une région en gros dans
quelles zones il fallait éviter les éoliennes
Au nord pas de calais (site de la
préfecture de la saune).
-
Les zones de développement de
l’éolien mis en place en 2005 qui sont elles définies au niveau
départemental. Ici on travail a une échelle plus fine et on cherche les zones
les plus propices au développement de l’éolien. C’est dans ces zones que
l’électricité produite par les éolienne devra être racheter par EDF a un prix
intéressant et supérieur a l’électricité normalement vendu dans le réseau.
- L’urbanisme durable
Il s’agit de voir comment au
niveau local une commune peut prendre en compte l’énergie et l’environnement
sachant que depuis 2 3 ans ces démarchent se développent à la vitesse grand V.
1)
L’urbanisme durable en
termes d’efficacité énergétique
L’efficacité énergétique
est le fait d’avoir le même service avec
moins d’énergie consommée. On peut utiliser des ampoules qui consomment moins
d’énergies.
Les bâtiments d’immeubles de
logement de bureaux, commerce consomment selon l’ADEME 42% des consommations
d’énergie 20% des émissions de gaz a effet de serre.
En termes de bâtiment cela peut
se manifester par les réglementations qui sont en train
d’évoluer et notamment la réglementation thermique qui est une
réglementation française qui impose un minimum d’efficacité fonctionnel a un
bâtiment, en termes d’isolation du bâtiment.
Il y a aussi un travail sur les
sources d’énergies utilisées.
Tous les 5 ans les normes
évoluent pour essayer d’améliorer l’isolation thermique des bâtiments.
-
Actuellement la norme
applicable est la réglementation thermique 2005. Au delà de cette
réglementation thermique,
-
il y a une information sur la consommation des
bâtiments par les diagnostiques ( 1er nov 2007) cela permettra de vérifier que le
bâtiment est bien conforme à la réglementation thermique 2005. Les bâtiments
publics doivent normalement dans la directive afficher leur diagnostiques
-
Il y a aussi les labellisations qui permettent au
consommateur de savoir les efforts fait dans le bâtiment. Ces labels ne sont
pas obligatoires. En France il y en a deux ou trois :
o Haute performance
énergétique, HPE et très haute performance énergétique THPE : ce sont
des bâtiments qui consomment entre 10 et 20% de moins que ce que leur impose la
réglementation.
o Il y a d’autre label dans les pays étranger qui sont plus
exigent mais qui sont pas encore bien traduit en France : il s’agit de PASSVHUS maison passive label allemand et le label
suisse MINERGIE minimum d’énergie. Il
s’agit ici de consommation entre 30 et 50 Kwatteur /M2 / an sachant que dans la
réglementation française on est entre 80 et 250 Kwatteur/M2/an.
En France il y a quant même des progrès.
Il y a des bâtiments O énergie : bâtiment qui consomme peut d’énergie et
qui fabrique lui-même l’énergie dont il
a besoin. Il y a un retour à la ventilation naturelle l’état, pour l’hiver on a
recours a des énergies renouvelables.
D‘autres bâtiment sont construits
en France qui ont une énergie positives. La le bâtiment fabrique plus d’énergie
que ce qu’il a besoin et en revend.
L’objectif sera ensuite de
généraliser ces performances
Les choses s’accélèrent car avec
l’augmentation du prix de l’énergie a moyen terme cela peut être rentabilisé.
2)
Le bâtiment durable, le
bâtiment vert
C’est un bâtiment pour la
conception duquel on a travaillé non seulement sur l’énergie mais aussi sur
d’autres critères environnementaux. Le label le plus connu est la certification
HQE haute qualité environnementale.
Cette certification est
intéressante car le contenu des critères sur lequel travail est très large. Il y a 14 critères. Le problème est que
pour qu’un bâtiment mérite le label HQE il faut uniquement qu’il est pris en
compte 3 critères sur les 14.
-
prise
en compte de l’énergie, d’isolation du bâtiment et d’utilisation des
énergies renouvelables
-
Le critère du chantier sans nuisance : pendant
la phase de construction du bâtiment les entreprises ferons tous pour faire le
moins de bruit possible, dans des horaires pas trop gênant.
-
Le critère de l’économie des ressources :il est
peu utilisé : l’idée est d’avoir le plus possible de matériaux recyclé et
d’avoir des matériaux locaux qui viennent de moins de 60 km à la ronde ;
utilisation rationnelle de l’eau ; la récupération des eau pluviales avec
les eaux de toitures du bâtiment qui sont collecté et stocker qui permettent
soit d’arroser les espaces verts soit d’alimenter les eaux vannes chasse d’eau
des toilettes,
-
Le critère de l’environnement général du bâtiment :
création d’espace vert, végétaliser les toitures c’est une bonne isolation
thermique et de fileter l’eau de pluie, et les murs végétaliser.
-
Le critère de matériaux sains : le fait
d’utiliser à l’intérieur du bâtiment des matériaux qui ne dégagent pas de
produits nocifs pour la santé, l’air intérieur est plus pollué que l’air
extérieur.
Cette norme qui est connu depuis 7-8 ans pour les bâtiments collectifs a
été étendue pour les maisons individuelles.
Il y a une norme également sur la
rénovation des bâtiments, on peut aussi faire des ZAC zone d’aménagement
concertée en HQE.
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