PARTIE I : LES NOUVELLES POLITIQUES EN SANTE ENVIRONNEMENT
I.
De nouvelles annonces
Historiquement on peut considérer
que la 1er loi qui a fait le lien entre santé et environnement est la
loi du 30 dec 1996
sur l’air et énonce dans son art 1er « chacun à le droit de
respirer un air qui ne nuise pas à sa santé » c’est la 1er
loi qui identifie dans le code de l’environnement le lien entre les pollutions
de l’air et la santé. C’est tout de même que du droit déclaratoire, il n’y a
pas vraiment de procédure juridique qui permet de se saisir de cet article.
Charte constitutionnelle de 2005 qui proclame que « chacun à droit a un
environnement équilibré et favorable à la santé » même si cette
proclamation a valeur constitutionnel elle n’a pas vraiment une valeur
juridique. Sa portée est assez limitée.
Il y a des programmes de
rechercher et des programmes d’action au niveau européen.
SCALE : programme de
recherche et d’action sur les impacts des pollutions sur la santé 2004. L’idée
est de travailler pour améliorer les connaissances scientifiques sur les
pathologies infantiles, et de mettre
ensuite en œuvre une législation pour prévenir ce type d’impact sur la
santé.
Le grenelle de l’environnement a
eu un groupe de travail qui a travaillé sur la santé et l’environnement Le min
de la santé a annoncé la mise en place de registre de cancer, de registre sur
les maladies neuro- dégénératives et sur les pathologies respiratoires. C’est
le début d’une analyse.
II.
Les nouvelles institutions
Assez tardivement une loi du 1er juillet
1998 relative au renforcement de la sécurité sanitaire à mis en place 4
institutions nouvelles qui doivent
travailler sur les questions de sécurité sanitaire.
A la suite d’un rapport
parlementaire d’André Aschieri
député qui a travaillé sur le
fonctionnement à l’époque du système de la sécurité sanitaire en France. Il a
écrit un rapport parlementaire et a fait des auditions assez intéressantes. Le
rapport est très étoffé et argumenté mais il a écrit un autre livre plus
militant « le France toxique ».
Il y a eu aussi lors de cette
période des crises sanitaires (la vache folle)
Ces quatre institutions sont un
peu en pyramide.
-
L’institut de veille
sanitaire : c’est l’organisme qui doit faire le lien entre les autres
agences et les pouvoirs publics.
o AFSSA agence française de sécurité sanitaire
de l’alimentation : elle s’occupe de la sécurité sanitaire de
l’alimentation au sens large cela va des pratiques agricoles (OGM, pesticides) ;
présence de bactérie dans les fromages au lait cru salmonelle ;présence de
résidu de pesticide en grande quantité ; l’ionisation des aliments ;
aditif alimentaire( colorant, conservateurs, antioxydant, gélifiant) ;
l’emballage des matières alimentaires ; tout ce qui condition de
commercialisation ( respect de la chaine du froid ect….).
Il y a avait eu la maladie de la Vache
Folle. Ce qui rend malade un animal est soit un virus, soit un microbe, dans la
vache folle c’est un prion ie une protéine qui mute et qui devient pathogène,
les scientifique ne connaissaient pas trop. 0 la suite de cette crise l’AFSSA
était censée réformé un peu tout le système
o AFSSaPS des produits de
santé : elle va travailler sur tous les produits destinés à soigner ou
à améliorer le physique de l’être humain, elle est chargée de regarder si les
médicaments et les produits cosmétiques ne présentent pas d’effet secondaire
grave.
Il y avait eu une crise sanitaire
du sang contaminé : cette affaire avait montré la nécessité d’avoir des
procédures de maitrise des risques.
Elle s’intéresse : aux
médicaments ; aux produits cosmétique ; aux appareils médicaux (radiographie,
IRM, scanner) ; les parties de corps humains qui sont utilisés en médecine
(sang, greffe d’organe ;) La sécurité sanitaire doit être étudiée. Cette
agence évalue les risques, fait des études, et propose des précautions
supplémentaires.
o AFSSET : de
l’environnement et du travail
Les deux 1eres agences ont été
mises en place dès 1999, la 3° a été théoriquement mise en place en 2001 et
c’est en 2004 et 2005 que l’on lui a attribué un budget qui lui permet de fonctionner.
Elle est devenue environnement et travail en 2005. L’idée est d’avoir des
expertises conjointes sur les conditions de vie au travail et sur
l’environnement en général. Notamment
sur les produits chimiques et les polluants de l’air, les personnes qui
travaillent sont les plus exposées, elles sont surveillées par les médecins du travail,
c’est donc intéressant de pouvoir comparer les études.
Ex : les éthers de
glycol : un salarié travaillait sur des puces elle devait supprimer toute
forme de graisse avec l’éther de glycol. Elle a été enceinte et le bébé est né
avec des malformations atroces.
AFSSET a
plusieurs groupes :
-
Le comité sur les risques liés aux substances chimiques.
Il s’agit de la surveillance de
la toxicité des substances chimiques, le recensement d’étude faisant apparaitre
des problèmes de substence chimiques.
-
Le groupe de travail sur les risques liés aux agents physiques et nouvelles
technologies.
Ce groupe de travail s’intéresse a tout ce qui
concerne les ondes :
o ondes sonores ; ondes électromagnétiques,
o l’intensité de la dose peut amener des problèmes sanitaires,
o radiation ionique,
o champ électromagnétique non ionisant,
o champ électromagnétiques spéciales d’antennes de téléphonie mobile
(deux études de l’AFSSET : préconisation sur la distance d’implantation des
antennes par rapports aux écoles maternelles et crèches, sur les téléphone
portables il y a des recommandations pour les enfants ; WIFI cela envois
des ondes , on commence a préconiser de positionner les bornes WIFI au dessus
du niveau de la tête des gens et avec une gestion logique pour ne pas les
multiplier )
o éoliennes (ondes courtes).
o nanotechnologies AFSET et AFSAPS travaillent sur les
technologies de nanomatériaux cela a des usages en matières industrielle sur la
miniaturisation le plus possibles des appareils et équipements il y a des
usages aussi en médecine, il y a des espoirs sur le fait que l’on pourrait faire
des nano tubes injecté dans le corps humain permettant de diffuser le
médicament de façon programmé. Les problèmes soulevés concernant les
nanotechnologie est d’abord sanitaire , il y a possibilité que le nanotube
puisse se balader dans le corps humain et rentrer dans le cerveaux, et un
impact environnemental, ces nano ne peuvent pas être décelés facilement
tellement elles sont petites, ainsi quant on les aura dans l’environnement on
n’arrivera plus a les repérer notamment
pour les déchets, il y a donc un risque de contamination qui pourrait avoir un
effet sanitaire a long terme.
-
Le groupe de travail sur l’évaluation des risques liés à l’air.
III.
De nouveaux programmes
Il y a désormais des programmes
de travail mis en place au niveau français et européen.
- Au niveau français
C’est essentiellement le plan national santé environnement mis
en place en 2004, loi du 9
aout 2004 sur la santé publique (site ministère de l’environnement).
Il y a des priorités
d’action :
-
La pollution urbaine
-
Cancer et environnement
-
Maladies allergiques
-
Repro-toxicité et neuro-toxicité
-
L’habitat et les risques
pour la santé
Ce plan a été lancé avec des
rechercher et pistes d’action qui peuvent être développés, mais les moyens
financiers sont jugés insuffisants. ( 3 millions d’euros pour 4 ans)
- Au niveau européen
C’est la plan d’action européen
en faveur de l’environnement et de la santé, il est mis en place entre 2004 et
2010 qui travail sur les recherches sur ces questions mais aussi un
renforcement de l’information du public sur ces interaction entre santé et
environnement.
Il y a un programme européen qui
met l’accent sur les cancers, asthme neurologie et sur la qualité de l’air, les
champs électromagnétique et la question des effets des changements climatiques
sur la santé humaine et animale (canicule a répétition, approvisionnement en
eau potable, la remontée des animaux vecteurs de maladie vers le nord le
paludisme, malaria) et les recherches
sur les nano- particules.
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