Evolution historique de la peine
Hyering « l’histoire de la peine est celle
de son adoucissement constant »
Cette affirmation se révèle
exacte à travers l’usage de al peine ( aujourd’hui , projet d’intégration de l’abolition de la
peine de mort dans la Constitution ).
1)
Antiquité
Antiquité grecque au ou romaine
ne s’est pas véritablement intéressé à la sanction pénale . Les peines étaient
peut connotées de sanction morale. La sanction pénale était tournée vers une
fonction utilitaire qui se traduisait en terme d’élimination , intimidation ,
exemplarité.
La peine était l’exile , la peine
de mort et l’amende.
2)
L’ancien droit
Il y a une place importante
accordée à la sanction pénale . Les peines étaient diversifiées
La caractéristique de la peine
dans l’ancien droit est la sévérité. Il y avait la peine de mort , la
mutilation , les supplices ( surtout au haut moyen age)
Ex : Châtiment corporel, de
Damien pour avoir tenté d’assassiner Louis XV, il a été écartelé.
L’adultère est un crime puni du
bannissement jusqu'à la mort.
Le Blasphème public selon
la gravité pouvait être puni du bûché ou de la langue coupée.
Il y a une volonté
d’intimidation !
XVIII°s
Les réformes qui portent notamment sur les sanctions
pénales et leur lieu d’exécution
Beccaria et Howard ont eu une influence .
Traité des délits et des
peines : Beccaria .
Beccaria développe l’idée originale qui voit la peine
comme une garantie de la loi et non une mise hors la loi.
En ce sens, il dénonce la peine
de mort et demande la suppression des châtiments corporels.
Beccaria va proposer le principe
de légalité criminel , proportionné a la gravité de l’infraction et a l’importance de la célérité de la sanction
plutôt que sa sévérité.
La pensée d’Howard sera moins
diffusée que celle de Beccaria mais
il va s’intéresser à la prison.
En 1777,il publie le résultat de
ses recherches en matière pénitentiaire. Il va alors se consacrer à la réforme
des prisons en Europe et propose d’améliorer l’hygiène , la salubrité et
l’alimentation des prisons ainsi que de développer le travail pénitentiaire.
3)
Le droit révolutionnaire
C’est un droit moins répressif
dans le cadre des exécution des peines , il y a plus d’égalité de la peine
Il y a la décapitation pour les
nobles et la pendaison pour les autres.
Progrès : La guillotine
qui est sensée ne plus faire souffrir et la mort est égale pour tous.
C’est le droit révolutionnaire
qui va fixer les bases du droit pénal moderne avec l’importance de la peine
d’emprisonnement.
La peine privative de liberté
devient la peine étalon.
C’est la fin de la condamnation à
la peine de galères.
Code Pénal de 1810
Droit de compromis entre l’ancien droit et le droit révolutionnaire.
Il y a la reprise de
l’affirmation du principe de légalité, mais le retour en arrière avec
l’attribution d’une fonction utilitaire à la peine : renforcement de
l’arsenal répressif, on retrouve parmi les peines corporelles, la mutilation,
la trace au fer rouge.
On met en place une fourchette de
peines mettant au système des peines fixes qui était antérieurement connues.
Le code de 1810 verra les premières traces de l’individualisation de la sanction
pénale puisque c’est l’introduction des circonstances atténuantes.
· XIX° Continuité ou poursuite des adoucissements répression
1848 suppression de la peine de mort pour les motifs
politiques
Correction d’un certain nombre d’infraction
Dans le même temps amélioration
du régime pénitentiaire notamment en posant
la règle de l’encadrement individuel
Développement des peines
coloniales (le bagne)
Fin XIX° siècle révolution positiviste.
Pour les positivistes (Lombroso Ferri et Garafanano...) le crime est un produit
d’un déterminisme –il y a des causes sociales a la criminalité)
Le positivisme ne s’est pas
poursuivi concrètement par des mesures.
Mais il a inspiré quelques réformes :
1855 création de la Relégation
(éloignement géographique proposé comme traitement des récidivistes)
1885 création de la liberté
conditionnelle
La mise en place d’un régime spécial
pour les mineurs résulte encore de l’influence des positivistes.
- Code Pénal
Le Code pénal est le reflet de la société
La sanction pénale est révélatrice de la
société.
Au XIX° siècle le vagabondage
était un délit pénalement sanctionné..
Il y a l’apparition progressive
de nouvelles infractions révélatrices de l’évolution de la société relatives au
machinisme, à la circulation routière et à la criminalité organisée.
En 1994 il y a l’adoption du
nouveau code pénal NCP
Le Code Pénal de 1994 est dans
son ensemble plus répressif avec quelques éléments clefs concernant la
suppression des minimas (il n’y a plus de fourchette de peines).IL y a la
disparition des circonstances atténuantes.
Le code pénal va faire œuvre d’adaptation le législateur
créée des sanctions adaptées à la nouvelle responsabilité pénale des personnes
morales.
Développement du rôle du juge
dans le choix de la sanction pénale à travers le principe la personnalisation
des peines.
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