– LA CIRCULATION DE L’OBLIGATION
Pour qu’elle passe d’un
patrimoine a un autre il faut que l’obligation soit un bien un effet du
patrimoine. Obligation est réifié, objet du patrimoine. c’ets donc plus qu’un
lien de droit entre 2 personnes.
Admettre sa circulation
c’est admettre qu’un créancier puisse être remplacé par un tiers.
CC admet al circulation
dans les deux sens et proposent qq techniques qui permettent ce transfert:
transfert indirect (ex: novation, stipulation pour autrui), transfert direct
(subrogation, cession de créance, cession de contrat)
Certaine de ces opérations
sont dans le chapitre Du CC « opérations sur obligations »
Chapitre 1 – La cession de créance
Créancier (cédant) va
transmettre a titre onéreux ou gratuit par contrat tout ou partie de sa créance
contre un débiteur à un tiers qui sera le cessionnaire
1321C:
Fait rentrer dans un lien
d’obligation un tiers. Droit personnel qui va passer d’un patrimoine à un
autre, tout le reste n’est pas sensé changer
Permet a un créancier de
vendre sa créance comme valeur a l’égard d’un autre.
Opération translative avec
Aspect spéculatif car celui qui achète prend un risque car pas sur ‘obtenir du
débiteur le payement.
C’ets aussi un mode de
payement car si A me doit 1000 et B doit 1000 a A sachant que moi 1 me devant
une créance donc la cession de ma créance peut réaliser un payement.
Technique de sureté, permet
par ex de rassurer une banque donc au lieu d’hypothéquer ou de donner une
caution parentale on peut coder une créance en titre de garantie.
Flux de créance des
entreprises peuvent avoir pleins de créances et peuvent coder leur flux de
créance comme garantie.
Ca peut être aussi une
technique de prêt, cession de créance = technique indirecte de prêt. Le
cessionnaire il va devoir rembourser mais plus tard.
Cession de creation peut
être une donation = libéralité , obéissent a toutes les règles de formes
propres aux libéralité
Différence entre la cession
de l’émolument de la créance et la cession de créance:
-
Dans la cession de créance
le cessionnaire obtient toutes les actions et tous les droits : le nouveau
créancier et conservent la somme
-
Cession de l’émolument :
possibilité pour le cessionnaire de s’approprier la somme payer. Il a juste le
droit d’aller réclamer au créancier la somme payée à celui qui a acheté
l’émolument de la créance
Cession de commerce est
très utiliser dans le monde des affaires. Il a même des cessions de créances spéciales.
Art 1321 et suiv : donnent
les conditions et les effets .
Section 1 – Les conditions de la cession de créance
C’est un contrat donc obéit
aux conditions générales de validité de contrat.
Introduit dans une relation
bilatérale: un tiers, conditions de validité et d’opposabilité.
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